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MENTIONS LÉGALES

1. PRÉSENTATION

Le SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL est une association Loi 1901, dont le siège social est : Adresse : SECTION FOOTBALL 19 ET 21 PLACE DU MARTROI MAISON DE VILLE - Malesherbes - 45330 - LE MALESHERBOIS
 

(ci-après « SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL  ») ;

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Le SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL est une association qui a pour objet de proposer des entrainements physique et technique et tactique en vue de participer à des compétitions organiser par la Fédération Française de Football, La ligue de Football du Val de Loire et du district du Loiret qui permettront le développement et l’épanouissement des adhérents.

Le site Internet scmalesherbes.com (ci-après « le Site »), qui est la propriété de l'association SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL , a pour objet de présenter des informations et des articles sur l'association et de permettre des interactions aux fonctionnalités communautaires.

Directeur de la publication : M. Emmanuel ESNAUTLT
Responsable de la rédaction : M. Alain CAILLOUX
Bureaux administratifs et Siège social: Complexe sportif de la Fontaine à Joigneau - Rue de Vauluizard - 45330 Le Malesherbois.

L’hébergement du Site est assuré par WIX.COM LTD.

WIX est une plateforme de développement Web basée sur le Cloud qui réunit des millions d’utilisateurs à travers le monde. Wix permet à chacun de créer facilement un site web de qualité professionnelle.

 

2. CONDITIONS D’ACCÈS ET D'UTILISATION DU SITE ACCÈS AU SITE 
L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

L’utilisateur reconnaît également être informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure tel que définis par la jurisprudence française, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Le SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL pourra interrompre l’accès au Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Le SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au Site et à celui de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

Le SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL ne pourra pas être tenu responsable en cas d’utilisation abusive du Site par un utilisateur.

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QUALITÉ DES INFORMATIONS
Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. Le SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site des informations de qualité.

Le SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, Le SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL , soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers.

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LIENS HYPERTEXTES – ACCÈS AU SITES TIERS
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3.PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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4. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Le SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL veille à la protection des données personnelles transmises par les utilisateurs. Le SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL invite les utilisateurs à consulter la page « Données personnelles » qui décrit la politique du SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL i en matière de protection des données personnelles.

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5. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

Le SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL peut être amené à modifier ses mentions légales. Le SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL veillera à ce que les utilisateurs soient informés de ces modifications soit par une mention spéciale sur le Site, soit par un avertissement personnalisé notamment dans le cadre de l’envoi de newsletters.

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